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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LA BONPASIENNE
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CONFORMITÉ CERTIFICATION PRODUIT
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONFORMITÉ CERTIFICATION PRODUIT
S.A. LA BONPASIENNE

Numéro de dépôt :
3180132
Date de dépôt :
16/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CONFORMITÉ CERTIFICATION PRODUIT de LA BONPASIENNE

Présentation de la marque CONFORMITÉ CERTIFICATION PRODUIT

Déposée le 16 août 2002 par la Société Anonyme (SA) LA BONPASIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONFORMITÉ CERTIFICATION PRODUIT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA BONPASIENNE domicilié(e) Z.I. du BARRET,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 263 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LA BONPASIENNE domicilié(e) Z.I. du BARRET,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA BONPASIENNE a également déposé les autres marques suivantes : LA BONPASIENNE le goût de la qualité , EOL EXPORT-ON-LINE , De la Production A la Commercialisation Domaine des Tours


S.A. LA BONPASIENNE - Z.I. du BARRET,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France - SIREN 348263799


S.A. LA BONPASIENNE - Z.I. du BARRET,13160 CHATEAURENARD - 13160 - France


Inscription le 10 avril 2003 - Rejet total n°368587 - Publication au BOPI 2003-04-10

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Fruits frais - Pommes de table - Poires de table - Prunes - Pêches - Nectarines - Abricots - Cerises - Tomates - Raisins de table